De nombreuses entreprises qui émettent des titres au porteur et des obligations ne sauraient dire de manière précise qui sont tous ses créanciers. Il existe bien un moyen de les identifier, mais il doit être modernisé pour être plus efficace. En effet, ces informations sont essentielles pour assurer la transparence des données et de certaines opérations financières de la société.
Rien ne force une entreprise en bonne santé financière à procéder à la recherche de toutes les personnes, physiques ou morales, à qui elle doit de l’argent.
Cependant, une société qui souhaite réaliser une restructuration de ses dettes ou faire racheter ses obligations devra obtenir l’aval de ses propriétaires de ces titres. Il est de ce fait essentiel qu’elle sache exactement qui ils sont.
Avec la baisse importante des taux au cours des dernières années, et dans l’objectif de réduire leur coût de financement, de nombreuses entreprises veulent faire racheter leurs souches ou les remplacer par des titres plus récents.
Important Ces opérations ne seront pas possibles s’ils ne connaissent pas leurs détenteurs.
Outre la vente d’actions, l’émission de titres au porteur et d’obligation fait partie des moyens de financement d’entreprise les plus utilisés par les entrepreneurs à la recherche des fonds nécessaires à la création de leur société. Cependant, si l’identification des actionnaires est plutôt aisée, celle des obligataires et des titulaires de titres l’est beaucoup moins.
Il est possible de faire appel à des professionnels spécialisés pour savoir qui sont tous les créanciers obligataires de votre entreprise. Néanmoins, la procédure est complexe, peut prendre beaucoup de temps, et coûte assez cher.
Important La durée des recherches et le tarif des prestataires dépendront par ailleurs du nombre de souches.
L’identification des porteurs de titres est primordiale pour les sociétés à un moment ou à un autre. Afin de leur venir en aide, Euroclear SA, dépositaire central des titres cotés à Paris, a étudié diverses solutions destinées à accélérer les recherches et à optimiser la transparence des dettes des entreprises. Le dispositif utilisé pour la sécurisation du bitcoin fait partie des options envisagées.
